Il faut savoir qu’en droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel sont placées les biens intellectuels (œuvres, inventions ...) pour lesquels, au terme de leur durée de protection, il n’est plus nécessaire de demander une autorisation d’exploitation quelconque. Depuis le 29 octobre 1993, dans l’ensemble des pays adhérents de l’Union Européenne, les œuvres tombent dans le domaine public soixante-dix ans après le décès de leur auteur ou, s’il s’agit d’une œuvre de collaboration, soixante-dix ans à compter du décès du dernier auteur survivant. [1]
Ci-dessous, un petit sondage sans prétention, préliminaire indispensable à un projet que le webmestre de ce site envisage de mettre en application dans de brefs délais : la mise en ligne, au format pdf, de quelques oeuvres de la littérature du domaine public.
Il convient donc de répondre à vos attentes et de cibler précisément vos préférences. Le petit sondage, ci-dessous, mené auprès des internautes a livré ses résultats. Sans appel, le roman, Hugo et Maupassant ressortent grands vainqueurs. Le webmestre en prend bonne note...
